Politique relative aux cookies
Version : 27 avril 2025
📢 Notre engagement
Nous n’utilisons aucun cookie ni traceur (au sens de l’article 82 de la loi « Informatique & Libertés ») sur le présent site.
Par conséquent, aucune bannière “cookies” n’est présentée, car aucun consentement n’est requis.
📚 Définitions
Un “cookie” désigne un fichier texte déposé et/ou lu sur votre terminal (ordinateur, mobile) lors de la consultation d’un service en ligne. Sont assimilés à des cookies : local storage, identifiants publicitaires, empreintes (fingerprints) ou tout mécanisme similaire.
🚫 Cookies ou traceurs déposés : aucun
- Mesures d’audience : non utilisées.
- Publicité ciblée : non utilisée.
- Fonctionnalités tierces : aucune intégration susceptible de déposer un traceur.
- Balise Google Search Console : simple
<meta name="google-site-verification">, sans lecture/dépôt de données.
⚖️ Base légale
Conformément à l’article 82 de la loi « Informatique & Libertés » et à la directive ePrivacy, seuls les traceurs strictement nécessaires sont dispensés de consentement. Notre site n’en ayant aucun, aucune action n’est requise.
📝 Vos droits
Bien que nous ne stockions pas de traceurs, vous bénéficiez toujours des droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition prévus par le RGPD. Pour toute question, veuillez nous contacter :
Délégué à la protection des données (DPO)B.ITS FRANCE
99 Boulevard de la Reine, 78000 Versailles, France
nguibane@bitsfrance.com
🔄 Mises à jour de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette politique pour refléter d’éventuels changements (ex. ajout d’un service tiers). Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de version.